Bienvenue sur Autograf

On sait que vous êtes balèzes mais vous pouvez regarder la video pour savoir de quoi on parle...

C'est parti !

Conditions générales d'utilisations

Généralités

ARTE FRANCE propose sur le site Internet accessible à l’adresse autograf.arte.tv  un programme multimédia intitulé «AUTOGRAF» (ci-après dénommé « le Site ») proposant un générateur de courts films d’animation.
Les Internautes pourront réaliser un court film d’animation sur les œuvres audiovisuelles et/ou cinématographiques qu'ils viennent de voir en salle ou à la télévision, et ce, sans avoir à utiliser de caméra ni à diriger des acteurs ou encore à manipuler des images. 
A partir d’un exosquelette pré-créé, l'internaute est inviter à rédiger un texte sur l’œuvre cinématographique / audiovisuelle qu’il souhaite raconter (trailer critique, spoiler etc), en renseignant les champs laissés libres dans le texte de base (ci-après « la Contribution »). Le Site puisera ensuite dans ses bases de données de sons et d’images, et réalisera en temps réel un court film d'animation d’une durée comprise entre 30 et 45 secondes environ, agrémenté d’une piste audio voix adaptée et synchronisée (ci-après « le Film »).  
Le Film sera pré-visualisable par l’internaute, et, s’il le souhaite, il pourra être publié sur le Site et lisible via le player vidéo dudit Site. 

Le présent document a pour objet de définir les conditions générales d’utilisation applicable au Site et aux Internautes.

Toute personne qui souhaite utiliser le Site déclare avoir préalablement pris connaissance et accepté expressément les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après « CGU »).

Les présentes conditions générales d’utilisation peuvent être modifiées à tout moment par ARTE France sans que les Internautes en soient notifiés au préalable. Il convient d'en consulter régulièrement la dernière version disponible sur le Site. Elles sont réputées acceptées sans réserve par tout Internaute qui accède au Site postérieurement à ladite mise en ligne.
 

ARTICLE 1 : PRÉ REQUIS

En acceptant les présentes CGU, L'Internaute déclare être âgé d'au moins 18 ans, ou avoir la capacité juridique (ne pas être sous tutelle ou curatelle) ou être titulaire d'une autorisation parentale. Dans l'hypothèse où l'Internaute est une personne physique mineure, il déclare et reconnaît avoir recueilli l'autorisation auprès de ses parents ou du (ou des) titulaire(s) de l'autorité parentale le concernant pour intervenir sur le site. En conséquence, le(s) parent(s) ou Le(s) titulaire(s) de l’autorité parentale accepte(nt)  d’être garant(s) du respect de l’ensemble des dispositions des présentes CGU par l’Internaute mineur. 


ARTICLE 2 : MODALITES D'UTILISATION DU SITE

Pour pouvoir créer et générer un Film, l’Internaute doit cliquer sur l’onglet « CREER » du Site puis :
- saisir le titre du film ou de la série figurant dans la liste proposée sur le Site et à propos duquel il veut apporter sa Contribution,
-  écrire sa Contribution, dans la limite de 400 caractères en renseignant les champs prévus à cet effet,
- puis valider son texte en précisant s’il contient ou non un « spoiler ».

Pour pouvoir générer son film, l’internaute devra indiquer :
- son adresse électronique (valide) ;
- son pseudo
- et valider les présentes CGU
- puis cliquer sur « ENVOYER ».

L’internaute recevra alors un courrier électronique l’invitant à cliquer un lien pour confirmer sa participation.

Etant précisé que :
- une fois la Contribution de l’Internaute validée par les équipes d’ ARTE France , le Film ainsi généré sera publié sous le pseudo de l’internaute renseigné ci-avant,
- L'internaute s'engage à communiquer des informations fiables permettant de le contacter en cas de besoin,
- dans l’hypothèse où l’internaute fournirait des informations fausses, inexactes, trompeuses ou de nature à induire en erreur, ARTE France se réserve le droit de lui refuser l’accès, à titre temporaire ou définitif au Site.


ARTICLE 3 - OBLIGATIONS A LA CHARGE DES INTERNAUTES PARTAGEANT UNE CONTRIBUTION

L’internaute déclare expressément être l’auteur personnel de sa Contribution et à n’y introduire aucun élément qui serait susceptible de violer les droits de propriété intellectuelle d’un tiers. A cet égard, il garantit ARTE et/ouARTE France contre tout recours, action ou réclamation, qui pourrait le cas échéant être exercé, à un titre quelconque à son encontre à l’occasion de l’utilisation de la Contribution, tout tiers qui revendiquerait des droits sur toute ou partie de cette contribution.

L’internaute est seul et entièrement responsable du contenu de sa Contribution ; à ce titre, il s’engage à n’utiliser aucun élément de nature à porter atteinte aux droits de la personnalité des tiers, et déclare avoir obtenu l’autorisation préalable de toute personne tierce dont l’image ou le nom apparaîtrait dans sa Contribution. L’internaute garantit expressément ARTE et/ou ARTE France contre tout recours de tiers à cet égard. A ce titre, il s'engage notamment à ne pas :
•    Enfreindre de façon intentionnée ou non, aucune loi en vigueur, et ce que ce soit au niveau local, régional, national ou international notamment :
a. toute disposition relative au respect de la vie privée, au droit de la propriété intellectuelle (notamment droit d'auteur, droit des brevets, droit des marques), au droit de la presse (notamment incitation à la haine raciale, appel à la violence, révisionnisme ou négationnisme, xénophobie, homophobie), ainsi qu'au droit à l'image ;
b.  la législation applicable en matière de fraude informatique ;
c.  les règles d'ordre public et bonnes mœurs, notamment la réglementation applicable en matière de contenu pornographique et pédophile ;
d.  la législation applicable aux mineurs;
•    Se substituer à une personne, organisation ou tout tiers ;
•    Faire preuve d'agressivité ou de violence excessive dans le ton ;
•    Diffuser des informations délibérément fausses dans le but ou non de nuire à autrui ;
•    Envoyer ou déposer tout contenu qu'il n'a pas le droit de transmettre, et notamment faisant l'objet de clauses de confidentialité ;
•    Envoyer ou déposer des Contributions qui contiendraient des virus ;
•    Harceler quiconque et de quelque manière que ce soit, notamment par la répétition de messages identiques ou très voisins ;
•    Faire la promotion ou fournir des informations à propos d'activités illégales, violentes ou incitant à la violence envers des individus ou des groupes de personnes ;
•    Proposer à la vente tout objet, bien ou service qui viole les lois ou pour lequel l'Internaute contributeur ne disposerait pas de tous les droits lui permettant de l'offrir ou de le vendre 
•    Faire de la publicité pour une marque quelconque, 
•    Proférer des insultes ou attaques personnelles à l'égard d'autres Internautes en particulier sur la nationalité, l'origine ethnique, la religion, le sexe, les opinions politiques, philosophiques, l'appartenance syndicale, ou toute autre différence... ;
•    Collecter et stocker des données personnelles afférentes aux autres Internautes ;
•    Manipuler le pseudo de manière à dissimuler l'origine de la Contribution,
•    Se comporter de façon à porter atteinte à l'image et/ou à la réputation d’ARTE France et/ou ses partenaires
•    Ne pas faire la promotion, dans son commentaire, de sites internet contrevenant aux présentes CGU, et notamment à ne pas y insérer, dans sa Contribution de liens hypertextes renvoyant vers des sites contrevenants aux présentes CGU. L’Internaute reconnait et accepte à qu’ARTE France et/ou ses partenaires ne saurait être tenue pour responsable directement ou indirectement en cas d'indisponibilité des sites vers lesquels pointent les liens hypertextes présents sur l’espace participatif, ainsi qu'en raison du contenu desdits sites. 

L’internaute s’engage à répondre dans les meilleurs délais à toute demande d’information de la part d’ARTE et/ou ARTE France en cas de litige.


ARTICLE 4 - AUTORISATION D’EXPLOITATION PAR ARTE DES CONTRIBUTIONS ENVOYEES PAR LES INTERNAUTES 

Par l’envoi d’une contribution sur le Site dans les conditions sus-décrites, l’internaute autorise expressément ARTE France et/ou un de ses membres et/ou toute société mandatée par elle(s), à exploiter ladite contribution sous sa forme originale, par extraits et/ou tout ou partie, à titre gracieux par Internet et via les réseaux de téléphonie mobile, notamment , sur le Site ou sur un des sites du groupe ARTE et/ou sites tiers, en tous formats connus ou inconnus à ce jour, et ce pour le monde entier et pour la durée de la protection légale en France des droits d'auteur, actuelle ou future. 

L’internaute accorde ainsi à ARTE France et/ou un de ses membres notamment : 
1.    Le droit de reproduire ou faire reproduire sa Contribution, en tout ou partie par tout procédé technique, en autorisant l’établissement, en tout format,  sur tout support, en tel nombre de double ou de copie qu’il sera nécessaire ; Ce droit comprend le droit de numériser, moduler, compresser et décompresser la Contribution pour son archivage, son stockage, transfert et / ou communication et / ou le droit d’utiliser tout autre système d’économie des informations et documents enregistrés ou reproduits et celui d’y apporter toute modification utile, inhérente aux impératifs techniques et artistiques, pour son incorporation éventuelle au Projet.
2.    Le droit de représenter ou de faire représenter la Contribution, ce qui comprend notamment le droit de communication publique ou privée de la Contribution, en tout ou partie, par tous procédés, sur tous supports, par tout mode d’exploitation électronique notamment par le réseau Internet et les réseaux mobiles, en vue de la réception collective ou individuelle.
3.    Le droit d’utiliser ou faire utiliser sa Contribution, en tout ou partie, aux fins de toute opération de promotion relative au Programme, des activités d’ARTE ou et/ou d’ARTE France et plus généralement à la chaîne ARTE, et ce par tous moyens (télédiffusion, Internet …) et sur tous supports.

Par ailleurs compte tenu de le nature interactive d’Internet, les internautes sont informés du fait que leur contribution peut être présentée dans différents contextes, associés à d’autres œuvres, faire l’objet d’exploitation partielles, et déclarent l’accepter.

ARTE France pourra exercer les droits qui lui sont reconnus en application des présentes directement ou par l’intermédiaire de tiers auxquels elle pourra conférer, au besoin par voie de cession, les droits nécessaires.


ARTICLE 5 - MODERATION

Les contributions postées feront l’objet d’une modération a priori par les équipes d’ARTE France Le ou les modérateurs du Site se réservent le droit, sans en avertir au préalable l’internaute, de supprimer tout ou partie des contributions ou de ne pas publier tout ou partie des contributions qui contreviendraient aux présentes conditions d’utilisation,  et/ou qui seraient contraires auxlois et réglementations en vigueur.

Les décisions des modérateurs ne peuvent être contestées. En déposant une contribution sur le Site, l’internaute s’engage à respecter leur autorité, en même temps que les présentes dispositions.

ARTICLE 6 - LIMITATION DE RESPONSABILITE 

Le Site et ses éléments sont mis à disposition en l’état et sous réserve de leur disponibilité. Etant de fait soumis à une obligation de moyens, ARTE France ne saurait être tenu responsable de tout dommage non corporel, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site et/ou de ses éléments.
L’Internaute connait et assume en pleine connaissance de cause les caractéristiques de l’Internet et de son usage, en particulier les limitations liées aux performances techniques, aux temps de réponse et les risques liés à la sécurité des communications.
D’une façon générale, ARTE France ne garantit pas que le Site et ses éléments seront exempts d’anomalies, erreurs ou bugs, ni que ces derniers fonctionneront sans panne ni interruption. 
ARTE France se réserve le droit  à tout moment de modifier, interrompre temporairement ou définitivement  le Site et/ou ses éléments  avec ou sans avertissement un (ou des) Contenus, ou Service(s), et ce sans avoir à vous en informer au préalable. Le Site et/ou ses éléments peut également être interrompu   notamment pour des raisons  techniques (notamment mais non limitativement : maintenance ou de mise à niveau) sans aucune obligation d’information préalable de l’Internaute. 
Sauf dispositions d’ordre public contraires, la responsabilité d’ARTE France ne saurait être engagée, au titre des dysfonctionnements des Sites, du Contenu, du réseau Internet ou de la rupture du service, quelles qu’en soient la nature et la durée.
De même, la responsabilité d’ARTE France ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation des Sites, du Contenu et du réseau Internet tel que la perte de données, l’intrusion informatique, les virus ou d’autres problèmes involontaires ou encore d’un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence de la Cour de Cassation.
De manière générale, ARTE France ne pourra être tenu responsable de tout dommage non corporel (y compris les dommages direct, personnel et certain) subi par l’Utilisateur et/ou par des tiers et pour lequel il aura été démontré que les agissements d’ARTE France ne sont pas à l’origine de ce préjudice.
En conséquence et compte tenu des obligations de moyens d’ARTE France, ARTE France ne prendra  pas en charge l’indemnisation des dommages immatériels, matériels et non corporels, ni l’indemnisation des dommages subis par des tiers, quels qu’ils soient et pour lequel il aura été démontré que les agissements d’ARTE France ne sont pas à l’origine de ce préjudice.
De même, ARTE France ne saurait assumer les coûts de connexion, et de manière générale, tous les coûts de communication induits par l’accès et l’utilisation des Sites et du Contenu.
ARTE France se dégage de toute responsabilité quant à la suppression ou à l'altération des contributions postées sur le Site.

Il est expressément entendu qu'ARTE France ne pourra en aucune manière être tenue pour responsable, d'un quelconque dommage subi par les internautes et/ou tout tiers du fait  notamment  (sans que cette liste soit limitative):

- d'une indisponibilité ou dysfonctionnement du Site quelle qu'en soit la cause ;

- de la perte de données ponctuelles ; 

- des conséquences résultant de tous virus ; 

- d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence de la Cour de Cassation. 

En raison des caractéristiques de l’internet et notamment du fait que les contributions peuvent faire l’objet d’une intrusion de tiers non autorisés et être en conséquence corrompus ou téléchargés et que toute personne est susceptible de créer un lien donnant accès aux contributions, ARTE et/ou ARTE France ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages de quelque nature, qu’ils soient accidentels ou subis par l’internaute ou des tiers et provoqués ou non par des tiers.


ARTICLE 7 -  DONNEES PERSONNELLES

6.1. Les informations (données nominatives, données d’identification électronique) éventuellement recueillies auprès de l’internaute font l’objet d’un traitement informatique automatisé, et ce, afin notamment de lui permettre de contacter ou d’utiliser le Site.

6.2. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition des données qui le concernent. Pour exercer ces droits, notamment pour demander que ses contributions à l'espace participatif soient supprimées, l'internaute peut, à tout moment, en faire la demande en envoyant un courrier à ARTE France – Service Internet -  8 rue Marceau 92785 Issy Les Moulineaux Cedex 9

Ainsi, ils peuvent exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations les concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les données de l'internaute sont hébergées soit par ARTE et/ou un de ses membres soit par tous sous-traitants de son choix pour la stricte exécution de ses obligations. Ces données sont conservées conformément à la Loi « informatique et Libertés » précitées pendant une durée justifiée par la finalité du traitement.  

6.3. Utilisation des Cookies – Google Analytics et XITI

Afin d’améliorer la qualité de ses services et répondre aux besoins de ses utilisateurs, ARTE/ Arte France fait usage de cookies et des outils d’analyse de site internet Google Analytics et XITI fournis par Google Inc. et AT INTERNET.

Pour disposer de plus d’information sur les cookies et l’utilisation de ces outils d’analyse, nous vous invitons à consulter la rubrique « protection des données personnelles » du site ARTE.TV détaillant l’usage fait des cookies et des outils précités, à l’adresse url suivante : 
http://www.arte.tv/sites/fr/services/arte-et-votre-vie-privee-en-ligne/

Vous pouvez également consulter le site internet de la CNIL accessible à l’adresse www.cnil.fr dans la rubrique « vos traces ». 

Pour disposer de conseil et d’information sur les cookies, l’internaute est invité à consulter le site internet de la CNIL accessible à l’adresse www.cnil.fr dans la rubrique « vos traces ». 


ARTICLE 8 - PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments composant le Site (structure générale, logiciels, player vidéo, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…) ainsi que les signes distinctifs (logo, marques, etc.) sont la propriété d’ARTE France et/ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle, et ce dans le monde entier.

A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle :

●    toute reproduction totale ou partielle du Site, des Films est strictement interdite, en dehors des cas expressément définis par les présentes CGU.

●    l'Internaute s'engage à ne pas modifier, copier, re-publier, transmettre, vendre ou distribuer de quelque manière que ce soit, ledit Site ou les éléments qui le composent ou lesdits Films.

Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du Site est autorisée à des fins exclusives d’information  et pour un usage strictement personnel et privé et dans les strictes conditions des présentes CGU.


ARTICLE 9 - MODIFICATION DU SITE 

ARTE et/ou ARTE France se réserve le droit à tout moment de modifier ou interrompre, momentanément, sporadiquement ou définitivement, l’accès au Site avec ou sans avertissement. L’internaute reconnaît dès lors qu’ARTE et/ou ARTE France n’est pas responsable envers lui ou envers aucune autre partie pour toute modification, suppression ou interruption du Site .


ARTICLE 10 - DROIT APPLICABLE – LITIGE

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.


ARTICLE 11- IDENTIFICATION

AUTOGRAF est édité par ARTE France
ARTE FRANCE
Siège social : 8 rue Marceau 92130 ISSY LES MOULINEAUX 
RCS Nanterre
SIREN 334 689 122 
Contact : XXXXXX

Directrice de la publication
Véronique CAYLA
Dernière mise à jour le 02/11/2016